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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS
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FERTIL'BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERTIL'BIO
FCA FERTILISANTS, SARL

Numéro de dépôt :
4264162
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2026
FERTIL\'BIO de FCA FERTILISANTS

Présentation de la marque FERTIL'BIO

Déposée le 12 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERTIL'BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS domicilié(e) ZI Les Forges - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 243 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TANCHOT Patrick domicilié(e) ZI Les Forges - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France.

La marque FERTIL'BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIL'BIO arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

FCA FERTILISANTS a également déposé les autres marques suivantes : VITALIGO , F.C.A. , LAZOSOUFRE , la fertilisation verte et intensive , Calkonutrium , VITALIS , LA CULTURE ECO-INTENSIVE , NUTRI-TERRA , SOUFRAMINE , SCIROCCO


FCA FERTILISANTS, SARL - ZI Les Forges - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France - SIREN 380243725


M. TANCHOT Patrick - ZI Les Forges - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; gaz naturel ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.