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Marques déposées par FCA FERTILISANTS
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Fertil'Amendement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fertil'Amendement
FCA FERTILISANTS

Numéro de dépôt :
4430666
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
Fertil\'Amendement de FCA FERTILISANTS

Présentation de la marque Fertil'Amendement

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par FCA FERTILISANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fertil'Amendement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est FCA FERTILISANTS domicilié(e) Rue de l'Acierie - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCA FERTILISANTS, Monsieur Patrick TANCHOT domicilié(e) Rue de l'Acierie - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France.

La marque Fertil'Amendement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fertil'Amendement arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

FCA FERTILISANTS a également déposé les autres marques suivantes : RHIZARIUM , FERTIL'BIO , Bacti-Terra , CALCI'Phos , AMB 400 , VINASOL , NEUTRASOL , BIO'NUTRIUM , CELL'BUSTER , RHIZOPRO


FCA FERTILISANTS - Rue de l'Acierie - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France


FCA FERTILISANTS, Monsieur Patrick TANCHOT - Rue de l'Acierie - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.