Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMB 400
FCA FERTILISANTS, SARL

Numéro de dépôt :
4358504
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
AMB 400 de FCA FERTILISANTS

Présentation de la marque AMB 400

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMB 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FCA FERTILISANTS domicilié(e) ZI Les Forges, Rue de l'Acierie - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 243 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick TANCHOT domicilié(e) ZI Les Forges - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France.

La marque AMB 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMB 400 arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

FCA FERTILISANTS a également déposé les autres marques suivantes : VITALIGO , F.C.A. , LAZOSOUFRE , la fertilisation verte et intensive , Calkonutrium , VITALIS , LA CULTURE ECO-INTENSIVE , NUTRI-TERRA , SOUFRAMINE , SCIROCCO


FCA FERTILISANTS, SARL - ZI Les Forges, Rue de l'Acierie - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France - SIREN 380243725


M. Patrick TANCHOT - ZI Les Forges - 08320 - VIREUX-MOLHAIN - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717069 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.