Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGITAL DISTRICT
FC2 Société anonyme

Numéro de dépôt :
3579897
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2018
DIGITAL DISTRICT de FC2

Présentation de la marque DIGITAL DISTRICT

Déposée le 4 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) FC2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGITAL DISTRICT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FC2 domicilié(e) 132-190, boulevard de Verdun,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 423 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL DISTRICT est expirée depuis le 4 juin 2018.

FC2 a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL DISTRICT , DIGITAL CORPORATE


FC2 Société anonyme - 132-190, boulevard de Verdun,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 402423420


Cabinet @MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques. Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface, à savoir appareils d'interface ou programmes d'interfaces pour ordinateurs, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Supports de données magnétiques et/ou optiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels (programmes enregistrés), progiciels ; logiciels de jeux, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, écrans vidéo, appareils audiovisuels, appareils d'enseignement audiovisuel ; appareil de télécommunication et mise en réseau, appareil d'intercommunication ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Cartes mémoire, cartes à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification. Microprocesseur. Disquettes souples. Disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques compact. Bandes vidéo. Cassettes vidéo. DVD. Cd Roms. Compact disc (audio-vidéo), circuits intégrés, lecteurs de codes à barre, lecteurs de DVD, lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques. Publications électroniques téléchargeables ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Centres serveurs de bases de données (logiciels).

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques, prospectus, albums, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton.

Publicité. Agence de conseil en communication interactive. Publicité sur réseaux de télécommunication, sur réseau Internet ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée. Affichage ; agence de publicité. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire et commercial, parrainage (publicité). Conseils et aide à l'organisation et à la direction des affaires, notamment dans le domaine de la communication ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences d'informations commerciales ; estimation en affaires commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; renseignements et informations d'affaires ; établissement de statistiques ; études de marché ; recherches de marché et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ; recherches de parraineurs ; sondages d'opinion. Courrier publicitaire ; édition et publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; mise en pages à buts publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques et relations avec la presse ; établissement de plans médias ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatiques. Services de communication publicitaire par support vidéo. Services de revues de presse. Gestion de fichiers informatiques. Conseils de gestion informatique ou télématique. Services de saisie et de traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication. Publication d'information en matière de mise à jour de bases de données. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherches et de récupérations d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Comptabilité. Services d'abonnement à des journaux électronique ou non (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; création de répertoires d'informations et autres sources d'information. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; bureaux de placement.

Services de télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile. Fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication. Location d'appareils et d'installations de télécommunications. Location de bases de données informatisées. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées. Informations en matière de télécommunications ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite. Publication d'informations multimédia à savoir publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Services de courrier électronique. Offre d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de formation, de divertissement, d'éducation ou d'évènements culturels ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et du multimédia ; services de loisir. Communication par presse. Organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences ou congrès ; formation pratique [démonstration] ; orientation professionnelle [conseils en matière de formation] ; organisation de salons et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; réservation de billets pour des évènements culturels ; location de décors de spectacles. Services d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), à l'exclusion des textes publicitaires ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication électronique de livres, de magazines, de lettres d'information et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie numérique ; prêts de livres ; services de bibliothèque itinérante ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissement ; mise en pages (autre qu'à buts publicitaires) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires. Dressage d'animaux. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques. Production et duplication de films sur bandes vidéo ; production, duplication et location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; micro-filmage ; services de photographie ; services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images, services de studio d'enregistrement ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.

Création de sites Web.