Marque expirée - Marque en non vigueur
LE MAS Candille
Numéro de dépôt :
3665288
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
Présentation de la marque LE MAS Candille
Déposée le 21 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) FC1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS Candille »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS Candille est expirée depuis le 21 juillet 2019.
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52