Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par FC NANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FC NANTES N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-25 du 21 juin 2019.
Le déposant est FC NANTES domicilié(e) Centre sportif la Jonelière - 44240 - La chapelle sur erdre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTLEX II, Madame Carole COUSON-WARLOP domicilié(e) 2 place de la Bourse - 44000 - Nantes - France.
La marque FC NANTES N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FC NANTES - Centre sportif la Jonelière - 44240 - La chapelle sur erdre - France
ARTLEX II, Madame Carole COUSON-WARLOP - 2 place de la Bourse - 44000 - Nantes - France
Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Appareils et instruments de pesage ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
Biberons ; tétines de biberons ;
Stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; poussettes ;
Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ;
Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Cadres (encadrements) ; coussins ; fauteuils ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements; Vêtements de sport ;
Tapis ; paillassons ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; émissions télévisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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