Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salon des Loisirs Verts.
FC Nantes Atlantique

Numéro de dépôt :
3173663
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012
Salon des Loisirs Verts. de FC Nantes Atlantique

Présentation de la marque Salon des Loisirs Verts.

Déposée le 8 juillet 2002 par la société FC Nantes Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Salon des Loisirs Verts. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société FC Nantes Atlantique domicilié(e) Société Anonyme Sportive Professionnelle, Centre Sportif La Jonelière,44240 La Chapelle S/Erdre - 44240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 113 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FC NANTES ATLANTIQUE SASP domicilié(e) Centre Sportif José Arribas, La Jonelière, APE 926 C,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

La marque Salon des Loisirs Verts. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon des Loisirs Verts. est expirée depuis le 8 juillet 2012.

FC Nantes Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE ELEGANCE , FC NANTES , FC NANTES ATLANTIQUE , JAUNE DE COEUR , F.C. Nantes ATLantique 1943 , PLANETE FCNA ONLINE , LABEL JAUNE , J'ARBITRE , FCNA MOBILE , CLUB JOSE ARRIBAS


FC Nantes Atlantique - Société Anonyme Sportive Professionnelle, Centre Sportif La Jonelière,44240 La Chapelle S/Erdre - 44240 - France - SIREN 388113276


FC NANTES ATLANTIQUE SASP - Centre Sportif José Arribas, La Jonelière, APE 926 C,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368135 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Armes à feu Jeux - jouets. Publicité, affaires commerciales sur les disciplines autour de la nature (Chasse, pêche, équitation, randonnée, 4 x 4, vtt, Golf.) Education, formation, divertissement.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.