Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE JAUNE
FC NANTES ATLANTIQUE, Société Anonyme à Objet Sportif

Numéro de dépôt :
96651348
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque LIGNE JAUNE

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FC NANTES ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FC NANTES ATLANTIQUE domicilié(e) Centre Sportif La Jonelière, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 113 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP - France.

La marque LIGNE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE JAUNE est expirée depuis le 19 novembre 2006.

FC NANTES ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE ELEGANCE , FC NANTES , FC NANTES ATLANTIQUE , JAUNE DE COEUR , F.C. Nantes ATLantique 1943 , Salon des Loisirs Verts. , PLANETE FCNA ONLINE , LABEL JAUNE , J'ARBITRE , FCNA MOBILE


FC NANTES ATLANTIQUE, Société Anonyme à Objet Sportif - Centre Sportif La Jonelière, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 388113276


Cabinet HARLE & PHELIP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, pour les chaussures, cirages pour chaussures, cires pour cordonniers, produits pour blanchir le cuir, produits de lavage ; cosmétiques, savon à barbe, produits de rasage, pommades à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, parfums, eaux de toilette, eau de cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de toilette contre la transpiration, lotions capillaires, shampooings, savons, savons désodorisants, savons contre la transpiration, cire à épiler, dépilatoires ; dentifrices. Bandes vidéo, films impressionnés, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts (audio-vidéo), dessins animés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision, logiciels de jeux, jeux automatiques à prépaiement, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes ; sifflets de signalisation. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, photographies, dessins, images, impressions, cartes postales, papeterie, livres, agendas, journaux, affiches, almanachs, billets (tickets), cahiers, cartes à jouer, crayons, drapeaux en papiers, fanions en papier, matériel d'enseignement sous forme de jeu, jeux de cartes, stylos. Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, de plage, de sport, d'écoliers, sacs à dos, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, cannes-sièges. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, étiquettes en tissus, nappes en tissus, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), bannières, fanions et drapeaux non en papier, serviettes de toilette en matières textiles, linge de bain à l'exception de l'habillement. Vêtements (habillement), chemises, vestes, cravates, pardessus, parkas, pantalons, pull-overs, maillots, chaussettes, chapeaux, casquettes, ceintures (habillement), caleçons, caleçons de bain, écharpes, gants (habillement), sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges. Chaussures, pantoufles. Vêtements de sport (autres que la plongée), survêtements de sport, body, maillots de sport, short de sport, chaussures de sport, chaussures de football, crampons de football. Jeux, jouets, jeux de société, appareils de jeux électroniques et appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, ballons de jeux, dés (jeux), tables pour football de salon, poupées, ours en peluche, raquettes. Articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), ballons de football, appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, appareils de gymnastique, haltères, engins pour exercices corporels, exerciseurs, extenseurs, filets (articles de sport), gants de football. Viande, poisson, volaille et gibier, conserves et plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre ; boissons à base de café, thé ; cacao et chocolat ; flocons de céréales séchées, préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, bonbons, biscuits, chocolat, gâteaux, sucreries, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, pâtes d'amande. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et de boissons lactées). Boissons alcooliques (à l'exception des bières), anisette, cidre, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux. Transport, transport en véhicule, en chemin de fer et en bateau, transports aériens, location de véhicules, services de chauffeurs, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), services de parcs de stationnement, réservation de places (transport), services de taxis, organisation de voyages, d'excursions, et de croisières, accompagnement de voyageurs, réservation pour les voyages, transport de voyageurs. Education, formation, divertissement, location de bandes vidéo, d'enregistrements sonores et de films cinématographiques, production de films, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles, représentation de spectacles, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de compétitions sportives, stages de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, arbitrage de compétitions sportives, services de club (divertissement ou éducation), culture physique, exploitation d'installations sportives, enseignement de la gymnastique, enseignement du football, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), location de stades. Restauration (alimentation), réservation d'hôtels, de pensions ou de logements temporaires, services de camps de vacances (hébergement), exploitation de terrains de camping, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.