Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAUNE DE COEUR
FC NANTES ATLANTIQUE, SASP Centre Sportif José Arribas

Numéro de dépôt :
3260353
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/12/2013
JAUNE DE COEUR de FC NANTES ATLANTIQUE

Présentation de la marque JAUNE DE COEUR

Déposée le 2 décembre 2003 par la société FC NANTES ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JAUNE DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la société FC NANTES ATLANTIQUE domicilié(e) 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 113 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FC NANTES ATLANTIQUE, S BRUEL Centre Sportif José Arribas domicilié(e) 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

La marque JAUNE DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAUNE DE COEUR est expirée depuis le 2 décembre 2013.

FC NANTES ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE ELEGANCE , FC NANTES , FC NANTES ATLANTIQUE , F.C. Nantes ATLantique 1943 , Salon des Loisirs Verts. , PLANETE FCNA ONLINE , LABEL JAUNE , J'ARBITRE , FCNA MOBILE , CLUB JOSE ARRIBAS


FC NANTES ATLANTIQUE, SASP Centre Sportif José Arribas - 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 388113276


FC NANTES ATLANTIQUE, S BRUEL Centre Sportif José Arribas - 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Produits de l'imprimerie, cartes, livres, journaux, revues, magazines. Gestion des affaires commerciales & publicité. Communication par réseau informatique du type Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.