Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'ARBITRE
FC NANTES ATLANTIQUE, Société Anonyme à Objet Sportif

Numéro de dépôt :
96651351
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque J'ARBITRE

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FC NANTES ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'ARBITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FC NANTES ATLANTIQUE domicilié(e) Centre Sportif La Jonelière, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 113 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque J'ARBITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'ARBITRE est expirée depuis le 19 novembre 2006.

FC NANTES ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE ELEGANCE , FC NANTES , FC NANTES ATLANTIQUE , JAUNE DE COEUR , F.C. Nantes ATLantique 1943 , Salon des Loisirs Verts. , PLANETE FCNA ONLINE , LABEL JAUNE , FCNA MOBILE , CLUB JOSE ARRIBAS


FC NANTES ATLANTIQUE, Société Anonyme à Objet Sportif - Centre Sportif La Jonelière, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 388113276


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Bandes vidéo, films impressionnés, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts (audio-vidéo), dessins animés; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision, logiciels de jeux, jeux automatiques à prépaiement, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes; sifflets de signalisation.Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie, photographies, dessins, images, impressions, cartes postales, papeterie, livres, agendas, journaux, affiches, almanachs, billets (tickets), cahiers, cartes à jouer, crayons, drapeaux en papiers, fanions en papier, matériel d'enseignement sous forme de jeu, jeux de cartes, stylos.Jeux, jouets, jeux de société, appareils de jeux électroniques et appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, ballons de jeux, dés (jeux), tables pour football de salon, poupées, ours en peluche, raquettes.Articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements,chaussures et tapis), ballons de football, appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, appareils de gymnastique, haltères, engins pour exercices corporels, exerciseurs, extenseurs, filets (articles de sport), gants de football.Education, formation, divertissement, location de bandes vidéo, d'enregistrements sonores et de films cinématographiques, production de films, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles représentation de spectacles, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de compétitions sportives, stages de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, arbitrage de compétitions sportives, services de club (divertissement ou éducation), culture physique, exploitation d'installations sportives, enseignement de la gymnastique, enseignement du football, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), location de stades

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.