Marque enregistrée - Marque en vigueur

FC METZ
FC METZ

Numéro de dépôt :
4554736
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
FC METZ de FC METZ

Présentation de la marque FC METZ

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par FC METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FC METZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est FC METZ domicilié(e) 3 Allée Saint-Symphorien - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN Avocat, Madame Florence BAUJOIN domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque FC METZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC METZ arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

FC METZ a également déposé les autres marques suivantes : FC METZ , FC METZ


FC METZ - 3 Allée Saint-Symphorien - 57000 - METZ - France


Maître Florence BAUJOIN Avocat, Madame Florence BAUJOIN - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Produits de maquillage, produits de maquillage pour supporters, produits cosmétiques, tatouages temporaires à usage cosmétique, vernis à ongles, savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, shampooings, produits colorants pour les cheveux, laques pour cheveux, produits de soins capillaires ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; faux ongles ; crèmes pour le cuir ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique ;

Publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, logiciels de réalité virtuelle, progiciels, programmes d'ordinateurs et mémoires pour ordinateurs ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes, Cédéroms, dévédéroms ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; clés USB ; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; cartes électroniques ; cartes à puces ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; écouteurs ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs, tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; cadres de photos numériques; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques et lunettes de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bracelets connectés (instruments de mesure) ; coques pour smartphones et tablettes électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; fichiers de musique et d'images téléchargeables ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; sifflets de sport (autres que les jouets) ;

Boutons de manchettes et épingles de cravates ; trophées, statues et sculptures, tous en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; bracelets (bijoux) ; bracelets en plastique sous forme de bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres-bracelets pour le sport ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Plans, cartes de visite, notices, manuels, formulaires, calendriers, agendas ; reliures, articles pour reliures ; tatouages effaçables (décalcomanies) ; tatouages temporaires (autocollants) ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'anniversaire ; dessins ; décalcomanies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; articles de papeterie ; blocs-notes ; cahiers ; carnets ; enveloppes (articles de papeterie) ; instruments et fournitures pour le dessin et l'écriture, y compris stylos, crayons et feutres ; trousses à crayons ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; papier hygiénique ;

Sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs ; cartables ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; filets ou sacs à provisions ;

Coussins (autres que les coussins à usage médical) ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vaisselle ; mugs (récipients) ; verres (récipients) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ouvre-bouteilles ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle jetable ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; bougeoirs et chandeliers (non en métaux précieux) ; brûle-parfums ; bougeoirs (non en métaux précieux) ; ustensiles et nécessaires de toilette ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; vases, pots à fleurs, cache-pot (non en papier) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; nécessaires de toilette ;

Drapeaux, fanions et banderoles en matières textiles ou en matières plastiques ; plaids ; linge de lit ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; linge de maison ; nappes, serviettes, torchons, chemins de table et sets de table (non en papier) ; tissus, y compris tissus à usage textile ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tulles ; housses pour coussins ; sacs de couchage ;

Dossards de football ; vêtements, y compris vêtements de sport (habillement), maillots, shorts et survêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chapellerie, y compris chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bobs et bonnets ; bandanas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chaussures pour la pratique du sport, chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussettes ; chaussons ; chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, sweat-shirts, polos, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), déguisements, maillots de bain, justaucorps (body) ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Perruques ; barbes et moustaches postiches ; écussons brodés ; articles décoratifs pour la chevelure ; serre-têtes ; dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ;

Jeux, y compris jeux de société, jeux de construction, jeux de cartes et jeux de table ; jouets ; ballons, ballons de football ; balles de jeu ; tables, queues et billes de billard ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; engins pour exercices corporels ; haltères ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; gants de football ; buts de football ; plots pour le football ; tables pour football de table ; peluches (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; masques pour le déguisement ; chapeaux de fête (jouets) ; nez, oreilles et dents postiches pour le déguisement ; ballons de baudruche ; objets de cotillon ; appareils de prestidigitateurs, farces (attrapes) ; cornes (jouets musicaux) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;

Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des produits et services de tiers par des accords contractuels, en particulier par des accords de parrainage, à travers des manifestations sportives ; recherche de parraineurs ; recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises dans le cadre de compétitions sportives ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage sportif ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; location de panneaux d'affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions (organisation et gestion d'opérations promotionnelles et publicitaires) ; promotion de compétitions sportives par la publicité ; promotion des ventes de billets ; relations publiques ; recrutement de joueurs et d'entraîneurs ; recrutement de personnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires, plus particulièrement dans le domaine du football ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, plus particulièrement dans le domaine du football ; assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales, plus particulièrement dans le domaine du football ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial (formation) ; location de stands de vente ; présentation de produits et services sur tout moyen de communication (y compris sur un site internet ou une application mobile) ; services de vente au détail, de vente en demi-gros, de vente en gros, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication (y compris sur un site internet marchand ou une application mobile) des produits suivants : produits de maquillage, produits de maquillage pour supporters, produits cosmétiques, tatouages temporaires à usage cosmétique, vernis à ongles, savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, shampooings, produits colorants pour les cheveux, laques pour cheveux, produits de soins capillaires ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; faux ongles ; crèmes pour le cuir ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; compléments alimentaires diététiques à usage cosmétique ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, logiciels de réalité virtuelle, progiciels, programmes d'ordinateurs et mémoires pour ordinateurs ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes, Cédéroms, dévédéroms ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; clés USB ; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; cartes électroniques ; cartes à puces ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; écouteurs ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs, tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; cadres de photos numériques; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques et lunettes de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bracelets connectés (instruments de mesure) ; coques pour smartphones et tablettes électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; fichiers de musique et d'images téléchargeables ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; sifflets (autres que les jouets) ; porte-clefs de fantaisie ; anneaux porte-clés (breloques) ; médailles ; épinglettes, pin's et insignes pour équipes, joueurs et supporters (bijouterie) ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; trophées, statues et sculptures, tous en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; bracelets (bijoux) ; bracelets en plastique sous forme de bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres-bracelets pour le sport ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; produits de l'imprimerie, y compris tickets d'entrée, programmes, brochures, tracts, prospectus, imprimés, affiches, posters, albums, almanachs, cartes géographiques, plans, cartes de visite, livres, bandes dessinées, revues, magazines, périodiques, journaux, plaquettes, catalogues, notices, manuels, formulaires, calendriers, agendas ; reliures, articles pour reliures ; autocollants (articles de papeterie) ; tatouages effaçables (décalcomanies) ; tatouages temporaires (autocollants) ; drapeaux, fanions et banderoles en papier ; étiquettes ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes d'anniversaire ; photographies ; images ; dessins ; décalcomanies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; articles de papeterie ; blocs-notes ; cahiers ; carnets ; enveloppes (articles de papeterie) ; instruments et fournitures pour le dessin et l'écriture, y compris stylos, crayons et feutres ; trousses à crayons ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs ; cartables ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; filets ou sacs à provisions ; coussins (autres que les coussins à usage médical) ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vaisselle ; mugs (récipients) ; verres (récipients) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ouvre-bouteilles ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle jetable ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; bougeoirs et chandeliers (non en métaux précieux) ; brûle-parfums ; bougeoirs (non en métaux précieux) ; ustensiles et nécessaires de toilette ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; vases, pots à fleurs, cache-pot (non en papier) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; nécessaires de toilette ; drapeaux, fanions et banderoles en matières textiles ou en matières plastiques ; plaids ; linge de lit ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; linge de maison ; nappes, serviettes, torchons, chemins de table et sets de table (non en papier) ; tissus, y compris tissus à usage textile ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tulles ; housses pour coussins ; sacs de couchage ; dossards de football ; vêtements, y compris vêtements de sport (habillement), maillots, shorts et survêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chapellerie, y compris chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bobs et bonnets ; bandanas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chaussures pour la pratique du sport, chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussettes ; chaussons ; chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, sweat-shirts, polos, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), déguisements, maillots de bain, justaucorps (body) ; bonneterie ; sous-vêtements ; perruques ; barbes et moustaches postiches ; écussons brodés ; articles décoratifs pour la chevelure ; serre-têtes ; dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; jeux, y compris jeux de société, jeux de construction, jeux de cartes et jeux de table ; jouets ; ballons, ballons de football ; balles de jeu ; tables, queues et billes de billard ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; engins pour exercices corporels ; haltères ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; gants de football ; buts de football ; plots pour le football ; tables pour football de table ; peluches (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; masques pour le déguisement ; chapeaux de fête (jouets) ; nez, oreilles et dents postiches pour le déguisement ; ballons de baudruche ; objets de cotillon ; appareils de prestidigitateurs, farces (attrapes) ; cornes (jouets musicaux) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;

Services d'agences de tourisme et d'organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation d'excursions, transport de passagers, services d'organisation de visites touristiques, services de courtage et de réservation pour le transport, services de réservation pour les voyageurs ; services de taxi ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Réservation de places de spectacles ; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ; fourniture de jeux informatiques interactifs en ligne ; services de loisirs ; divertissement ; production et représentation de spectacles ; planification de réceptions ; services de conseil en matière d'organisation de soirées et de fêtes ; organisation, animation et direction de clubs de supporters ; services de clubs dans le domaine du sport et du divertissement ; mise à disposition et location d'infrastructures, d'équipements et d'installations pour le sport (à l'exception des véhicules) et les loisirs ; éducation ; instruction ; enseignement ; stages de remise en forme ; culture physique (activité sportive) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; activités culturelles ; animations musicales (divertissement) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; enregistrement (filmage), production, mise à disposition et location d'enregistrements audiovisuels et multimédias ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), y compris publication électronique en ligne de textes, lettres, bulletins d'information, livres et périodiques (autres que publicitaires) ; micro-édition ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de concours de pronostics, de loteries et de tombolas ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; services de salles de jeux ; services de parcs sportifs ; services de parcs d'attraction et de parcs à thèmes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars et bars-salons ; services de cafés ; buvettes ; location de salles de réception, de loges, de salons, d'espaces réceptifs ; location de salles de réunions et de conférences ; location de stands d'exposition ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; crèches et garderies d'enfants ;

Administration et exploitation de droits de propriété intellectuelle et industrielle, en particulier de marques commerciales ; octroi de licences de droits de propriété industrielle ; services d'arbitrage.