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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FC DOMAINES ET SELECTIONS
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TERRANEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRANEA
FC DOMAINES ET SELECTIONS SARL

Numéro de dépôt :
3317648
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
TERRANEA de FC DOMAINES ET SELECTIONS

Présentation de la marque TERRANEA

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FC DOMAINES ET SELECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRANEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FC DOMAINES ET SELECTIONS domicilié(e) Av. Foch, imp. des anémones,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FC DOMAINES ET SELECTIONS domicilié(e) Avenue Foch, imp. des anémones,84100 ORANGE - 84100 - France.

La marque TERRANEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANEA est expirée depuis le 6 octobre 2014.


FC DOMAINES ET SELECTIONS SARL - Av. Foch, imp. des anémones,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 448252312


FC DOMAINES ET SELECTIONS - Avenue Foch, imp. des anémones,84100 ORANGE - 84100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Côtes du Rhône Hors ventoux et Côtes de Provence.