Marque enregistrée - Marque en vigueur

SM
FB, SARL, C/O Fiduciaire Pierre Gardet

Numéro de dépôt :
4146785
Date de dépôt :
08/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2025
SM de FB

Présentation de la marque SM

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB domicilié(e) 11 Chemin de Taverney, Case postale 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FB, M. PIERRE GARDET, C/O Fiduciaire Pierre Gardet domicilié(e) 11 Chemin de Taverney, Case postale 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse.

La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM arrivera à expiration en date du 8 janvier 2025.

FB a également déposé les autres marques suivantes : CD , DRATAR , BN , YR , EG , JK , FORCEBUSINESS , LR , BOSS , C&C


FB, SARL, C/O Fiduciaire Pierre Gardet - 11 Chemin de Taverney, Case postale 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse


FB, M. PIERRE GARDET, C/O Fiduciaire Pierre Gardet - 11 Chemin de Taverney, Case postale 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

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