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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB
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CS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CS
FB SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4245599
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
CS de FB

Présentation de la marque CS

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB domicilié(e) 11 CHEMIN DE TAVERNEY, CASE POSTALE 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FB, SARL, M. PIERRE GARDET domicilié(e) 11 CHEMIN DE TAVERNEY, CASE POSTALE 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse.

La marque CS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

FB a également déposé les autres marques suivantes : CD , DRATAR , BN , YR , EG , JK , FORCEBUSINESS , LR , BOSS , C&C


FB SARL, SARL - 11 CHEMIN DE TAVERNEY, CASE POSTALE 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse


FB, SARL, M. PIERRE GARDET - 11 CHEMIN DE TAVERNEY, CASE POSTALE 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.