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Marques déposées par FAZILLEAU MARC
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PROMETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMETA
FAZILLEAU MARC
GIRARD NOELLE

Numéro de dépôt :
3765092
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
PROMETA de FAZILLEAU MARC

Présentation de la marque PROMETA

Déposée le 9 septembre 2010 par FAZILLEAU MARC et GIRARD NOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Les déposants sont FAZILLEAU MARC domicilié(e) 206 Impasse du calme - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et GIRARD NOELLE domicilié(e) 206 Impasse du Calme - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAZILLEAU MARC domicilié(e) 206 Impasse du calme - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque PROMETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMETA est expirée depuis le 9 septembre 2020.


FAZILLEAU MARC - 206 Impasse du calme - 83700 - SAINT RAPHAEL - France

GIRARD NOELLE - 206 Impasse du Calme - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


FAZILLEAU MARC - 206 Impasse du calme - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Appareils de locomotion par eaux : voiliers – navires – embarcations nautiques à voiles ou à moteur – bateaux et navires de plaisance à voiles ou à moteur – bateaux et navires de pêche – bateaux et navires de service – coques pour bateaux et navires – coques en almunium pour bateaux et navires – dispositifs de mise à l'eau d'embarcations – matériel de lancement pour bateaux et navires – embarcations nautiques à usage récréatif ou professionnel. ;

Publicité – gestion des affaires commerciales – administration – commerciale diffusion de matériel publicitaire, tracts prospectus, imprimés, échantillons. Diffusion d'encarts publicitaires sur tous supports. Reproduction de documents – gestion des fichiers. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques.

Constructions et réparations navales – entretien et réparation de bateaux, de navires d'équipements de navigation – entretien et réparation de coques de navires – de moteurs de navires – informations en matière de constructions et réparations navales – supervision (direction) de travaux de construction et de réparations navales.