Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP
FAZER INDUSTRI AB (société suédoise)

Numéro de dépôt :
1345105
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2006
CAP de FAZER INDUSTRI AB (société suédoise

Présentation de la marque CAP

Déposée le 4 mars 1986 par FAZER INDUSTRI AB (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAZER INDUSTRI AB (société suédoise) , domicilié(e) Skolgatan 24 S-214 22 MALMO SUEDE (dossier no 2064490) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2064490) - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP est expirée depuis le 4 mars 2006.


FAZER INDUSTRI AB (société suédoise) - Skolgatan 24 S-214 22 MALMO SUEDE (dossier no 2064490) - Suède


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2064490) - France


Renouvellement avec limitation le 1 mars 1996 n°2064490 - Publication au BOPI 1996-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239506 - Publication au BOPI 1997-06-30

Pâtisserie, biscuiterie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, produits auxiliaires pour la pâtisserie, bonbons, pastilles (confiserie), réglisses (confiserie) et produits à base de réglisse (confiserie), levures et condiments, cafés et succédanés.