CAP
Présentation de la marque CAP
Déposée le 4 mars 1986 par FAZER INDUSTRI AB (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP est expirée depuis le 4 mars 2006.
Renouvellement avec limitation le 1 mars 1996 n°2064490 - Publication au BOPI 1996-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33
Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239506 - Publication au BOPI 1997-06-30