Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BONSOL
MR FAZEMBAT Michel

Numéro de dépôt :
3620718
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
CHATEAU BONSOL de FAZEMBAT Michel

Présentation de la marque CHATEAU BONSOL

Déposée le 29 décembre 2008 par monsieur FAZEMBAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BONSOL »

Le déposant est monsieur FAZEMBAT Michel domicilié(e) 3 Patatin,33190 MORIZES - 33190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BONSOL est expirée depuis le 29 décembre 2018.

FAZEMBAT Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-PRADOT


MR FAZEMBAT Michel - 3 Patatin,33190 MORIZES - 33190 - France


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BONSOL.