Déposée par voie électronique le 8 juillet 2014 par monsieur FAYYAAZ MOOLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « $PACE 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est monsieur FAYYAAZ MOOLAND domicilié(e) 62 A RUE LAMBERT - 97450 - SAINT LOUIS REUNION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAYYAAZ MOOLAND domicilié(e) 62 A RUE LAMBERT - 97450 - SAINT LOUIS REUNION - France.
La marque $PACE 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FAYYAAZ MOOLAND - 62 A RUE LAMBERT - 97450 - SAINT LOUIS REUNION - France
M. FAYYAAZ MOOLAND - 62 A RUE LAMBERT - 97450 - SAINT LOUIS REUNION - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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