Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADE
FAYOLLE Luc

Numéro de dépôt :
92441462
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque BALADE

Déposée le 6 novembre 1992 par FAYOLLE Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est FAYOLLE Luc, domicilié(e) 7, Allée Sully, 38130 ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Luc FAYOLLE - France.

La marque BALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441462.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADE est expirée depuis le 6 novembre 2002.

FAYOLLE Luc a également déposé les autres marques suivantes : AUTHENTIQUE


FAYOLLE Luc - 7, Allée Sully, 38130 ECHIROLLES - France


Mr Luc FAYOLLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Produits de l'imprimerie.Articles pour reliure.Photographies.Papeterie.Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage.Matériel pour les artistes.Pinceaux.Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils.Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Cartes à jouer.Caractères d'imprimerie.Clichés - Edition de livres et de revues touristiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Distribution des revues et journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.