Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LES CORNIRETS
FAYOLLE LAURENT

Numéro de dépôt :
3088745
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011
CLOS LES CORNIRETS de FAYOLLE LAURENT

Présentation de la marque CLOS LES CORNIRETS

Déposée le 14 mars 2001 par FAYOLLE LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS LES CORNIRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est FAYOLLE LAURENT, domicilié(e) 9, RUE DU RUISSEAU, 26600 GERVANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAYOLLE LAURENT - France.

La marque CLOS LES CORNIRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES CORNIRETS est expirée depuis le 14 mars 2011.

FAYOLLE LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : CAVE FAYOLLE


FAYOLLE LAURENT - 9, RUE DU RUISSEAU, 26600 GERVANS - France


FAYOLLE LAURENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.