CLOS LES CORNIRETS
Présentation de la marque CLOS LES CORNIRETS
Déposée le 14 mars 2001 par FAYOLLE LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS LES CORNIRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS LES CORNIRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES CORNIRETS est expirée depuis le 14 mars 2011.
FAYOLLE LAURENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16