Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE FAYOLLE
FAYOLLE LAURENT

Numéro de dépôt :
3159439
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
15/04/2012
CAVE FAYOLLE de FAYOLLE LAURENT

Présentation de la marque CAVE FAYOLLE

Déposée le 15 avril 2002 par FAYOLLE LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CAVE FAYOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est FAYOLLE LAURENT domicilié(e) 9, RUE DU RUISSEAU,26600 GERVANS - 26600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAYOLLE LAURENT domicilié(e) 9, RUE DU RUISSEAU,26600 GERVANS - 26600 - France.

La marque CAVE FAYOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE FAYOLLE est expirée depuis le 15 avril 2012.


FAYOLLE LAURENT - 9, RUE DU RUISSEAU,26600 GERVANS - 26600 - France


FAYOLLE LAURENT - 9, RUE DU RUISSEAU,26600 GERVANS - 26600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée