Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BON VIEUX CEP
Numéro de dépôt :
1069514
Date de dépôt :
10/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Roanne
Présentation de la marque LE BON VIEUX CEP
Déposée le 10 mars 1978 par madame FAYOLLE Alice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Roanne), la marque française « LE BON VIEUX CEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BON VIEUX CEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE BON VIEUX CEP est expirée depuis le 10 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017