Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terre blanche de Larnage
FAYOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3474083
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Terre blanche de Larnage de FAYOL

Présentation de la marque Terre blanche de Larnage

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) FAYOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Terre blanche de Larnage »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYOL domicilié(e) 2 Route de Larnage,26600 TAIN-L'HERMITAGE - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 649 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT Frank domicilié(e) 10 avenue du Granier,38240 MEYLAN - 38240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21

FAYOL a également déposé les autres marques suivantes : Le Panyol , LE PANYOL FOUR ALIMENTAIRE DEPUIS 1840 FAYOL , P , PANYOL , LE PANYOL


FAYOL Société Anonyme - 2 Route de Larnage,26600 TAIN-L'HERMITAGE - 26600 - France - SIREN 318649001


ROBERT Frank - 10 avenue du Granier,38240 MEYLAN - 38240 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482959 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Appareils de cuisson, fours, appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage ;

Matériaux de construction non métalliques, briques, terres cuites, matériaux réfractaires ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisson.