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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAYOL
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LE PANYOL FOUR ALIMENTAIRE DEPUIS 1840 FAYOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANYOL FOUR ALIMENTAIRE DEPUIS 1840 FAYOL
FAYOL S.A.

Numéro de dépôt :
95562097
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque LE PANYOL FOUR ALIMENTAIRE DEPUIS 1840 FAYOL

Déposée le 6 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) FAYOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PANYOL FOUR ALIMENTAIRE DEPUIS 1840 FAYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYOL domicilié(e) 2 Route de Larnage, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean PIVARD FAYOL S.A. - France.

La marque LE PANYOL FOUR ALIMENTAIRE DEPUIS 1840 FAYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANYOL FOUR ALIMENTAIRE DEPUIS 1840 FAYOL est expirée depuis le 6 mars 2005.

FAYOL a également déposé les autres marques suivantes : Le Panyol , P , PANYOL , LE PANYOL , Terre blanche de Larnage


FAYOL S.A. - 2 Route de Larnage, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France


Mr Jean PIVARD FAYOL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils de cuisson Matériaux de construction non métalliques, briques, terres cuites, matériaux de construction réfractaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.