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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAYOL
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Le Panyol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Panyol
FAYOL S.A.

Numéro de dépôt :
3343631
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/02/2015
Le Panyol de FAYOL

Présentation de la marque Le Panyol

Déposée le 28 février 2005 par la Société Anonyme (SA) FAYOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Panyol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYOL domicilié(e) 2, route de Larnage, B.P. 11,26603 TAIN L'HERMITAGE cedex - 26603 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAYOL S.A. domicilié(e) 2, route de Lamage, B.P. 11,26603 TAIN L'HERMITAGE cedex - 26603 - France.

La marque Le Panyol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Panyol est expirée depuis le 28 février 2015.

FAYOL a également déposé les autres marques suivantes : LE PANYOL FOUR ALIMENTAIRE DEPUIS 1840 FAYOL , P , PANYOL , LE PANYOL , Terre blanche de Larnage


FAYOL S.A. - 2, route de Larnage, B.P. 11,26603 TAIN L'HERMITAGE cedex - 26603 - France


FAYOL S.A. - 2, route de Lamage, B.P. 11,26603 TAIN L'HERMITAGE cedex - 26603 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

– appareils de cuisson, fours. – matériaux de construction non métalliques, briques, terres cuites, matériaux réfractaires. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisson (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.