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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAYOL
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LE PANYOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PANYOL
FAYOL, SAS

Numéro de dépôt :
3252049
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2023
LE PANYOL de FAYOL

Présentation de la marque LE PANYOL

Déposée le 20 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAYOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE PANYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAYOL domicilié(e) DE LARNAGE - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 649 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PANYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PANYOL est expirée depuis le 20 octobre 2023.

FAYOL a également déposé les autres marques suivantes : Le Panyol , LE PANYOL FOUR ALIMENTAIRE DEPUIS 1840 FAYOL , P , PANYOL , Terre blanche de Larnage


FAYOL, SAS - DE LARNAGE - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 318649001


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542885 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

– appareils de cuisson, fours. – matériaux de construction non métalliques, briques, terres cuites, matériaux réfractaires. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisson (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.