Déposée le 22 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) FAYNOT INDUSTRIE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUTUILVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYNOT INDUSTRIE SA domicilié(e) 1 rue Emile Faynot - 08800 - THILAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 804 316 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SOUTUILVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAYNOT INDUSTRIE SA, Société anonyme - 1 rue Emile Faynot - 08800 - THILAY - France - SIREN 483804316
IPSILON, M. DOUCERAIN Axel - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631083 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27
Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique notamment clous, vis, boulons, écrous, crochets, agrafes, clips, chaînes, chevilles, rondelles ; dispositifs d'ancrage et articles de fixation en métal pour la construction, la viticulture, l'agriculture et la topographie notamment piquets, pieux d'amarrage, plaques d'ancrage, tendeurs pour fils métalliques.
Matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques ; bandes isolantes ; closoirs en mousse cellulaire pour obturation de toitures ou de bardages ; enduits isolants, feuilles métalliques isolantes ; rondelles en caoutchouc, en feutre ou en fibre vulcanisée.
Matériaux de construction non métalliques ; dispositifs d'ancrage et articles de fixation non métalliques pour la construction, la viticulture, l'agriculture et la topographie notamment piquets, pieux d'amarrage, bornes cadastrales.
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