Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FAYNOT INDUSTRIE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIXISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYNOT INDUSTRIE SA domicilié(e) 1 rue Emile Faynot - 08800 - THILAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 804 316 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque FIXISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAYNOT INDUSTRIE SA, Société anonyme - 1 rue Emile Faynot - 08800 - THILAY - France - SIREN 483804316
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249007 - Publication au BOPI 2003-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Inscription le 2 février 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°386024 - Publication au BOPI 2004-02-02
Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437806 - Publication au BOPI 2006-07-26
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2540087 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25
Matériaux de construction métalliques.Chevilles non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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