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Marques déposées par monsieur FAYETTE
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ECOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTE
Mr FAYETTE

Numéro de dépôt :
3151071
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
01/03/2012
ECOTE de FAYETTE

Présentation de la marque ECOTE

Déposée le 1 mars 2002 par monsieur FAYETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ECOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est monsieur FAYETTE domicilié(e) 6 Rue Barla,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAYETTE domicilié(e) 6 Rue Barla,06300 NICE - 06300 - France.

La marque ECOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTE est expirée depuis le 1 mars 2012.


Mr FAYETTE - 6 Rue Barla,06300 NICE - 06300 - France


Mr FAYETTE - 6 Rue Barla,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Papier, carton, produits de l'imprimerie Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.