Marque expirée - Marque en non vigueur

SCANDALOUS
FAYETTE Nathalie

Numéro de dépôt :
3422940
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/04/2016
SCANDALOUS de FAYETTE Nathalie

Présentation de la marque SCANDALOUS

Déposée le 13 avril 2006 par FAYETTE Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SCANDALOUS »

Le déposant est FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDALOUS est expirée depuis le 13 avril 2016.

FAYETTE Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : GESTIMARK , YOUMARK


FAYETTE Nathalie - 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477779 - Publication au BOPI 2008-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

– vêtements ; caleçons de bain ; maillot de bain ; bandanas ; bonnets ; casquettes ; caleçons ; ceintures (habillement) ; chapeaux ; chaussettes ; foulards ; chemises ; collants ; costumes ; cravates ; culottes ; écharpes ; gants (habillement) ; jupes ; robes ; layettes ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; parka ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; slips ; sous vêtements ; tee-shirt ; vestes ; vêtement en cuir ou en imitation cuir ; visières (chapellerie). – service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; agence de publicité ; agence d'import-export ; agence d'information commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foire à buts commerciaux ou de publicité ; information d'affaires ; location de matériel publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques. – édition d'objets publicitaires ; organisation et conduite de colloques ; divertissement ; information en matière de divertissement et récréation ; publication de livres ; micro édition ; service de loisirs ; reportage photographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.