Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROC SOLEIL
Numéro de dépôt :
953644
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROC SOLEIL
Déposée le 26 avril 1976 par monsieur Fayette (Bernard) et M. Fayette (Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROC SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROC SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°15315 - Publication au BOPI 1977-512