Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GARANTIE 3 III INCASSABLE INDEMANCHABLE INDESTRUCTIBLE
Mme Fayet veuve Jonquet (Odette)

Numéro de dépôt :
950796
Date de dépôt :
18/03/1976
Lieu de dépôt :
Thiers

Présentation de la marque LA GARANTIE 3 III INCASSABLE INDEMANCHABLE INDESTRUCTIBLE

Déposée le 18 mars 1976 par madame Fayet veuve Jonquet (Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Thiers), la marque française « LA GARANTIE 3 III INCASSABLE INDEMANCHABLE INDESTRUCTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Fayet veuve Jonquet (Odette domicilié(e) Pont-de-Celles, Cell (Puy-de-Dôme). - France.

La marque LA GARANTIE 3 III INCASSABLE INDEMANCHABLE INDESTRUCTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA GARANTIE 3 III INCASSABLE INDEMANCHABLE INDESTRUCTIBLE est expirée depuis le 18 mars 1986.

Fayet veuve Jonquet (Odette a également déposé les autres marques suivantes : 3 III


Mme Fayet veuve Jonquet (Odette) - Pont-de-Celles, Cell (Puy-de-Dôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Coutellerie de table et de cuisine.