Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MOUCHE
Numéro de dépôt :
1225239
Date de dépôt :
12/01/1983
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
12/01/1993
Présentation de la marque LA MOUCHE
Déposée le 12 janvier 1983 par FAYET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « LA MOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUCHE est expirée depuis le 12 janvier 1993.
FAYET Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23