Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Union Sacrée
fayerose, sasu

Numéro de dépôt :
3768926
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
24/09/2020
Union Sacrée de fayerose

Présentation de la marque Union Sacrée

Déposée le 24 septembre 2010 par fayeroseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Union Sacrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est fayeroseTODO domicilié(e) 6 allée Pelletier doisy - 54600 - VILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 677 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fayerose domicilié(e) 6 allée Pelletier doisy - 54600 - VILLERS - France.

La marque Union Sacrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Union Sacrée est expirée depuis le 24 septembre 2020.

fayerose a également déposé les autres marques suivantes : Rosaluxe , FAYEROSE , Rosaluxe PARIS , FAYEROSE


fayerose, sasu - 6 allée Pelletier doisy - 54600 - VILLERS - France - SIREN 523677151


fayerose - 6 allée Pelletier doisy - 54600 - VILLERS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.