Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMES DE SALINS
FAYENCERIES DE SARREGUEMINES, DIGOIN ET VITRY-LE-FRANCOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1554913
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1999

Présentation de la marque THERMES DE SALINS

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FAYENCERIES DE SARREGUEMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMES DE SALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYENCERIES DE SARREGUEMINES domicilié(e) 3 cité Paradis, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque THERMES DE SALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMES DE SALINS est expirée depuis le 12 septembre 1999.

FAYENCERIES DE SARREGUEMINES a également déposé les autres marques suivantes : SURABAYA , SPAZIO , PYROCOLOR , PYROTOP , RHAPSODY , PYROTEL , CARMELITE , LES CLANS , LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES , PYROBLAN


FAYENCERIES DE SARREGUEMINES, DIGOIN ET VITRY-LE-FRANCOIS (S.A.) - 3 cité Paradis, 75010 PARIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires