Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURABAYA
FAYENCERIES DE SARREGUEMINES, DIGOIN & VITRY-LE-FRANCOIS, F.S.D.V. (société anonyme), 3, cité de Paradis, 75010 PARIS.

Numéro de dépôt :
1185496
Date de dépôt :
21/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SURABAYA

Déposée le 21 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) FAYENCERIES DE SARREGUEMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURABAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYENCERIES DE SARREGUEMINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque SURABAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SURABAYA est expirée depuis le 21 octobre 1991.

FAYENCERIES DE SARREGUEMINES a également déposé les autres marques suivantes : SPAZIO , THERMES DE SALINS , PYROCOLOR , PYROTOP , RHAPSODY , PYROTEL , CARMELITE , LES CLANS , LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES , PYROBLAN


FAYENCERIES DE SARREGUEMINES, DIGOIN & VITRY-LE-FRANCOIS, F.S.D.V. (société anonyme), 3, cité de Paradis, 75010 PARIS. - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Installations sanitaires.