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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAYENCERIES DE SARREGUEMINES
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SARREGUEMINES SANITAIRE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SARREGUEMINES SANITAIRE
FAYENCERIES DE SARREGUEMINES, DIGOIN & VITRY-LE-FRANÇOIS (société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3208709
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SARREGUEMINES SANITAIRE de FAYENCERIES DE SARREGUEMINES

Présentation de la marque SARREGUEMINES SANITAIRE

Déposée le 10 février 2003 par la Société Anonyme (SA) FAYENCERIES DE SARREGUEMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARREGUEMINES SANITAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYENCERIES DE SARREGUEMINES domicilié(e) 30/32 rue de Chabrol, ,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 047 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque SARREGUEMINES SANITAIRE est expirée depuis le 10 février 2013.

FAYENCERIES DE SARREGUEMINES a également déposé les autres marques suivantes : SURABAYA , SPAZIO , THERMES DE SALINS , PYROCOLOR , PYROTOP , RHAPSODY , PYROTEL , CARMELITE , LES CLANS , LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES


FAYENCERIES DE SARREGUEMINES, DIGOIN & VITRY-LE-FRANÇOIS (société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 30/32 rue de Chabrol, ,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 562047605


CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 23 janvier 2012 - Renonciation totale n°567839 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Installations sanitaires, baignoires, baignoires pour bains de siège, bidets, bacs à douche, cabines de douche, cuvettes de toilettes (W-C) , réservoirs de chasse d'eau, éviers, lavabos, vasques.