Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FAYENCERIES DE SARREGUEMINES
/
LES CLANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLANS
FAYENCERIES DE SARREGUEMINES

Numéro de dépôt :
1721457
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque LES CLANS

Déposée le 19 octobre 1989 par FAYENCERIES DE SARREGUEMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAYENCERIES DE SARREGUEMINES, domicilié(e) DIGOIN & VITRY-LE-FRANCOIS, (société anonyme), 3, Cité Paradis, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque LES CLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLANS est expirée depuis le 19 octobre 1999.

FAYENCERIES DE SARREGUEMINES a également déposé les autres marques suivantes : SURABAYA , SPAZIO , THERMES DE SALINS , PYROCOLOR , PYROTOP , RHAPSODY , PYROTEL , CARMELITE , LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES , PYROBLAN


FAYENCERIES DE SARREGUEMINES - DIGOIN & VITRY-LE-FRANCOIS, (société anonyme), 3, Cité Paradis, 75010 PARIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;carrelages.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.