Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES
FAYENCERIES DE SARREGUEMINES, DIGOIN ET VITRY LE FRANCOIS FSDV, société anonyme

Numéro de dépôt :
3251627
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/10/2023
LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES de FAYENCERIES DE SARREGUEMINES

Présentation de la marque LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) FAYENCERIES DE SARREGUEMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYENCERIES DE SARREGUEMINES domicilié(e) 5 Rue du Helder - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 047 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES est expirée depuis le 16 octobre 2023.

FAYENCERIES DE SARREGUEMINES a également déposé les autres marques suivantes : SURABAYA , SPAZIO , THERMES DE SALINS , PYROCOLOR , PYROTOP , RHAPSODY , PYROTEL , CARMELITE , LES CLANS , PYROBLAN


FAYENCERIES DE SARREGUEMINES, DIGOIN ET VITRY LE FRANCOIS FSDV, société anonyme - 5 Rue du Helder - 75009 - PARIS - France - SIREN 562047605


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402695 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 7 mai 2013 - Changement d'adresse n°603132 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-07

Inscription le 7 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°603131 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-07

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2013 n°2529018 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-07

Colle pour l'industrie. Adhesifs (matières collants) destinés à l'industrie.