Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGEGRAIN
FAYE S.A.R.L., (société à responsabilité limitée), 7, rue Boullay à MACON.

Numéro de dépôt :
1191568
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1992

Présentation de la marque ROUGEGRAIN

Déposée le 6 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque ROUGEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGEGRAIN est expirée depuis le 6 janvier 1992.

FAYE a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES BERNARDINS , FAYE , eFYa DECO , ALYSS HOME DECO


FAYE S.A.R.L., (société à responsabilité limitée), 7, rue Boullay à MACON. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Vins de toute nature et de toute provenance.