Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN VIEUX FAYE
FAYE PERE & FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1064097
Date de dépôt :
22/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE MOULIN VIEUX FAYE

Déposée le 22 août 1978 par la Société Anonyme (SA) FAYE PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MOULIN VIEUX FAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYE PERE & FILS domicilié(e) BOYNES EN GATINAIS 45300 PITHIVIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LE MOULIN VIEUX FAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE MOULIN VIEUX FAYE est expirée depuis le 22 août 1988.


FAYE PERE & FILS S.A. - BOYNES EN GATINAIS 45300 PITHIVIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Poulets morts.