Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAYAT
FAYAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4107091
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2024
FAYAT de FAYAT

Présentation de la marque FAYAT

Déposée le 22 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAYAT domicilié(e) 137 rue du Palais Gallien - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 78008 - PARIS - France.

La marque FAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAYAT est expirée depuis le 22 juillet 2024.

FAYAT a également déposé les autres marques suivantes : FAYAT POWER , BOMAG FINANCE , FAYAT , , FAYAT


FAYAT, Société par actions simplifiée - 137 rue du Palais Gallien - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 595750589


CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 78008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, charpentes métalliques, armatures métalliques pour la construction, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique (non électrique) et quincaillerie métalliques, charpentes métalliques, hangars et pylônes métalliques, réservoirs en métal ;

Machines-outils, machines pour la construction des routes, machines pour la production de bitume pour revêtements routiers, centrales d'enrobage pour travaux routiers, machines multifonctions pour revêtements routiers, machines multifonctions pour l'entretien des routes, machines de finition des fonds de routes, rouleaux compresseurs pour revêtements routiers, bétonnières de chantier, bouldozeurs, foreuses, grues (appareils de levage), appareils de manutention et de levage, transporteurs, ponts roulants, machines pour la construction des voies ferrées ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, charpentes non métalliques, matériaux de revêtements de routes, matériaux pour la construction et de revêtement des chaussées, épandeuses de graviers pour revêtements routiers, machines pour le traitement des joints et fissures des revêtements routiers, asphalte, béton, bitume, goudron, revêtements en asphalte, silice (quartz), liants pour l'entretien des routes, matières liantes pour réparer des routes, ciments pour fourneaux, réservoirs en maçonnerie ;

Location-vente de machines de chantier ; location-vente de machines à nettoyer ; location-vente de matériels routiers ; location-vente d'engins de travaux publics ; location-vente de centrales d'enrobage ; location-vente d'épandeuses de graviers ; affaires immobilières ;

Construction de bâtiments, d'édifices ; informations en matière de construction ; réparation de machines de chantier ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines, machines de chantiers, machines à nettoyer, matériels routiers, engins de travaux publics, centrales d'enrobage, épandeuses de graviers ; installation, entretien et réparation d'appareils électriques ; nettoyage de routes ; nettoyage de véhicules (entretien de véhicules) ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; réalisation de revêtements routiers ; service de location d'outils ou de matériels de construction ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; location de matériels routiers (engins de chantier, machines de chantier), engins de travaux publics, machines, machines de chantier, machines à nettoyer, centrales d'enrobage, épandeuses de graviers ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de construction ; installations et réparation de locaux, bâtiments et entrepôts.