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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAYAT
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FAYAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAYAT
FAYAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3896754
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
FAYAT de FAYAT

Présentation de la marque FAYAT

Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAYAT domicilié(e) 137 Rue Palais Gallien - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque FAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAYAT est expirée depuis le 13 février 2022.

FAYAT a également déposé les autres marques suivantes : FAYAT POWER , FAYAT , BOMAG FINANCE , , FAYAT


FAYAT, Société par actions simplifiée - 137 Rue Palais Gallien - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 595750589


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, charpentes métalliques, armatures métalliques pour la construction, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique (non électrique) et quincaillerie métalliques, charpentes métalliques, hangars et pylônes métalliques, réservoirs en métal.

Machines-outils, machines pour la construction des routes, machines pour la production de bitume pour revêtements routiers, centrales d'enrobage pour travaux routiers, machines multifonctions pour revêtements routiers, machines multifonctions pour l'entretien des routes, machines de finition des fonds de routes, rouleaux compresseurs pour revêtements routiers, bétonnières de chantier, bouldozeurs, foreuses, grues (appareils de levage), appareils de manutention et de levage, transporteurs, ponts roulants, machines pour la construction des voies ferrées.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, charpentes non métalliques, matériaux de revêtements de routes, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, épandeuses de graviers pour revêtements routiers, machines pour le traitement des joints et fissures des revêtements routiers, asphalte, béton, bitume, goudron, revêtements en asphalte, silice (quartz), liants pour l'entretien des routes, matières liantes pour réparer des routes, ciments pour fourneaux, réservoirs en maçonnerie.

Location-vente de machines de chantier ; location-vente de machines à nettoyer ; location-vente de matériels routiers ; location-vente d'engins de travaux publics ; location-vente de centrales d'enrobage ; location-vente d'épandeuses de graviers.

Construction de bâtiments, d'édifices ; informations en matière de construction ; réparation de machines de chantier ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines, machines de chantiers, machines à nettoyer, matériels routiers, engins de travaux publics, centrales d'enrobage, épandeuses de graviers ; installation, entretien et réparation d'appareils électriques ; nettoyage de routes ; nettoyage de véhicules (entretien de véhicules) ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; réalisation de revêtements routiers ; service de location d'outils ou de matériels de construction ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; location de matériels routiers (engins de chantier, machines de chantier), engins de travaux publics, machines, machines de chantier, machines à nettoyer, centrales d'enrobage, épandeuses de graviers ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de construction ; installations et réparation de locaux, bâtiments et entrepôts.