Déposée le 25 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-44 du 2 novembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAYA domicilié(e) 1 rue Loitière - 14117 - TRACY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 993 224 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque YCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YCF arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.
FAYA a également déposé les autres marques suivantes : WAAT , BIG MINI , FUN
FAYA, Société à Responsabilité limitée - 1 rue Loitière - 14117 - TRACY SUR MER - France - SIREN 493993224
Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528130 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2017 n°2645206 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-04-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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