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Marques déposées par FAY Michel
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FAY MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FAY MICHEL
FAY Michel

Numéro de dépôt :
3469321
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016
FAY MICHEL de FAY Michel

Présentation de la marque FAY MICHEL

Déposée le 12 décembre 2006 par FAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAY MICHEL »

Le déposant est FAY Michel domicilié(e) 1 rue St Vincent,02850 BARZY / MARNE - 02850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAY Michel domicilié(e) 1 rue St Vincent,02850 BARZY / MARNE - 02850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAY MICHEL est expirée depuis le 12 décembre 2016.


FAY Michel - 1 rue St Vincent,02850 BARZY / MARNE - 02850 - France


FAY Michel - 1 rue St Vincent,02850 BARZY / MARNE - 02850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Vin beneficiant de l'appellation d'origine contrôlée champagne.