Marque expirée - Marque en non vigueur

D-MARQUES DESIGN
FAY JACQUES

Numéro de dépôt :
3711639
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
D-MARQUES DESIGN de FAY JACQUES

Présentation de la marque D-MARQUES DESIGN

Déposée le 9 février 2010 par FAY JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D-MARQUES DESIGN »

Le déposant est FAY JACQUES domicilié(e) 205 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAY JACQUES domicilié(e) 205 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-MARQUES DESIGN est expirée depuis le 9 février 2020.

FAY JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Sciences Culture , LA MAISON & CO , DICOCEAN , LA MAISON & CO , SUN Factory , MEDIAGORA , Explorathèque , LA MAISON & CO , SUNLOOK , EXTRAMUROS


FAY JACQUES - 205 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France


FAY JACQUES - 205 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.