Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXECUTIVE
M. FAWAZ Mohamad Hilal

Numéro de dépôt :
4319781
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2026
EXECUTIVE de FAWAZ Mohamad Hilal

Présentation de la marque EXECUTIVE

Déposée le 5 décembre 2016 par monsieur FAWAZ Mohamad Hilal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur FAWAZ Mohamad Hilal domicilié(e) 24 bis Boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAWAZ Mohamad Hilal domicilié(e) 24 bis Boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

La marque EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.


M. FAWAZ Mohamad Hilal - 24 bis Boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France


M. FAWAZ Mohamad Hilal - 24 bis Boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 5 octobre 2017 - Rejet partiel n°709172 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux.