Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMANT NORMAND - CHOCOLAT - Apéritif au camembert Gillot LAIT CRU - CACAO 72% - A. FAVRIS ARGENTAN (ORNE)
FAVRIS Alain

Numéro de dépôt :
98766388
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque DIAMANT NORMAND - CHOCOLAT - Apéritif au camembert Gillot LAIT CRU - CACAO 72% - A. FAVRIS ARGENTAN (ORNE)

Déposée le 21 décembre 1998 par la société FAVRIS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMANT NORMAND - CHOCOLAT - Apéritif au camembert Gillot LAIT CRU - CACAO 72% - A. FAVRIS ARGENTAN (ORNE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la société FAVRIS Alain domicilié(e) 12 place Henri IV, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 210 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain FAVRIS - France.

La marque DIAMANT NORMAND - CHOCOLAT - Apéritif au camembert Gillot LAIT CRU - CACAO 72% - A. FAVRIS ARGENTAN (ORNE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT NORMAND - CHOCOLAT - Apéritif au camembert Gillot LAIT CRU - CACAO 72% - A. FAVRIS ARGENTAN (ORNE) est expirée depuis le 21 décembre 2008.

FAVRIS Alain a également déposé les autres marques suivantes : LA BAGUEURETTE , APeri-choc Chocolat Apéritif , EUROBAGUETTE


FAVRIS Alain - 12 place Henri IV, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 337210205


M. Alain FAVRIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Produits laitiers Cacao, sel, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.