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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVREAU
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COL VERT FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COL VERT FRANCE
FAVREAU SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3129463
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/11/2021
COL VERT FRANCE de FAVREAU

Présentation de la marque COL VERT FRANCE

Déposée le 5 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « COL VERT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVREAU domicilié(e) La Gare - 85300 - JOULLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 669 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FREYSSINET GONTIER, LOUVEAU PESNEAU VANDEN DRIESSCHE domicilié(e) 4, Rue Manuel, Résidence “ le Belem ” - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque COL VERT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COL VERT FRANCE est expirée depuis le 5 novembre 2021.

FAVREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANARD GOURMAND , ABOTT Limousines Services , CANARD GOURMAND


FAVREAU SAS, SAS - La Gare - 85300 - JOULLANS - France - SIREN 351669767


SELARL FREYSSINET GONTIER, LOUVEAU PESNEAU VANDEN DRIESSCHE - 4, Rue Manuel, Résidence “ le Belem ” - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2485274 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.