Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITO
FAVRE S.A.

Numéro de dépôt :
92422559
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque VITO

Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 4, rue des Sports, 39260 MOIRANS EN MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 644 350 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque VITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITO est expirée depuis le 5 juin 2002.

FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , POOL CROQUET , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers


FAVRE S.A. - 4, rue des Sports, 39260 MOIRANS EN MONTAGNE - France - SIREN 644350157


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Jouet; jouet formant trotteur-porteur